Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée des Comtes
LEON BEYER – Vins Fins d'Alsace, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1432895
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2027

Présentation de la marque Cuvée des Comtes

Déposée le 27 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) LEON BEYER – Vins Fins d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée des Comtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEON BEYER – Vins Fins d'Alsace domicilié(e) 2 rue de la Première armée - 68420 - EGUISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 620 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Cuvée des Comtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Cuvée des Comtes arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

LEON BEYER – Vins Fins d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : LEON BEYER , BLASON D'ALSACE , LEON BEYER , LÉON BEYER , RESERVE HENNY , CUVEE DES ECAILLERS , PREISS-HENNY , (Marque figurative) , COMTES D EGUISHEIM , CHATEAU DE MITTELWIHR


LEON BEYER – Vins Fins d'Alsace, Société Anonyme - 2 rue de la Première armée - 68420 - EGUISHEIM - France - SIREN 915620371


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344282 - Publication au BOPI 2007-06-19

Renouvellement sans limitation n°2099449 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652683 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23

Des vins.